La République des égos

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A l’heure de la montée des populismes en Europe et au-delà, force est de constater que la démocratie est bel et bien menacée.

A l’aune des « faits alternatifs », de la surinformation permanente créatrice de désinformation chronique, ou encore de l’autonomisation médiatique que permettent les réseaux sociaux, les affres de la dérive des démocraties se remémorent à nous.

Nombreux sont les commentaires et les analyses qui traitent quotidiennement de ces menaces. Le propos de cet article est plutôt, modestement, de les contextualiser dans une perspective historique et ainsi de mettre en exergue le profond déséquilibre qui éprouve notre logiciel politique.

L’homme providentiel, un mythe bien de chez nous

Un déterminisme historique semble frapper notre pays, car la prédominance d’un pouvoir personnellement incarné y a souvent été synonyme de rétablissement de l’ordre et annonciateur d’un renouveau de stabilité après une période de tourmente.

En cohérence avec cette coutume nationale, Charles de Gaulle – sauveur volontaire de la République en péril, dernier président du Conseil d’un régime instable et fragile, et premier d’une Cinquième République taillée à sa seule envergure – sacrifia l’équilibre des pouvoirs à une certaine stabilité institutionnelle en consacrant un exécutif fort. L’élection du président de la République au suffrage universel direct à partir de 1962 n’a que renforcé ce déséquilibre, dans la mesure où la légitimité parlementaire était jusqu’alors préservée par une Assemblée nationale, seule, élue au suffrage universel direct.

Depuis, l’adoption du quinquennat en 2000 et l’inversion calendaire de 2002 – qui a accentué le « fait majoritaire » en faisant coïncider l’élection présidentielle et les élections législatives sur la même séquence électorale – ont parachevé la prééminence d’un régime exponentiellement présidentialiste et le déséquilibre d’un exécutif pourtant prétendument bicéphale. Est-ce une obsession française, que de hisser un homme au sommet de la puissance et de vouloir lui confier un rôle taillé pour « une époque et des individualités dont l’âge historique est désormais passé[1] » ?

De toutes les grandes démocraties occidentales, la France reste la seule dont le président concentre autant de pouvoir formel. Formel, car au-delà des prérogatives institutionnelles, le pouvoir réel du chef de l’État est bien plus dilué aujourd’hui – à l’aune de la déconcentration de la vie publique – qu’il ne l’était en 1958. Prétendre le contraire est tout simplement un déni de réalité. Chez beaucoup de nos voisins, pourtant, le pouvoir présidentiel (ou monarchique au demeurant) a largement été réduit à des prérogatives restreintes et des pouvoirs essentiellement symboliques, là où le gouvernement (souvent de coalition), procède du Parlement, devant lequel il est naturellement responsable. Aux États-Unis, le président reste une figure centrale de la vie politique, certes, mais l’on oublie souvent qu’il s’agit d’une fédération, régie par une stricte séparation des pouvoirs, l’existence de procédures de contrôle et de contrepoids très importantes et dont les États disposent d’une large autonomie.

Celle que l’on appelle volontiers notre monarchie républicaine, bien que conçue à l’origine comme un régime parlementaire aux pouvoirs exécutifs renforcés pour palier à l’instabilité caractéristique de la Quatrième République, a vu l’équilibre de ses pouvoirs progressivement modifié, avec pour conséquence d’instruire un mythe, celui de la rencontre d’un homme providentiel et du peuple. Cette spécificité française nous laisse avec une figure incontournable autant que problématique, et autour de laquelle la vie politique toute entière se focalise, se cristallise et fatalement, se heurte.

Autonomisation et personnalisation de la vie politique

En somme, cette dynamique a accentué la personnalisation de la vie politique. Celle-ci consacre l’intermittence court-termiste, la bataille des égos et l’opposition idéologique frontale comme socle d’un débat démocratique sclérosé. En conséquence, la représentation politique se fait plus abstraite, en parallèle de quoi le phénomène d’individualisme de singularité – tel que le qualifie l’historien Pierre Rosanvallon – a complexifié un monde social devenu évanescent et que les partis traditionnels ne parviennent plus à mettre en cohérence. Ces phénomènes engendrent une autonomisation de la vie politique et une dégénérescence de l’intermédiation entre la société et les institutions politiques. En résultent des responsables politiques et des partis devenus éléments auxiliaires de l’activité du pouvoir exécutif, dans la mesure où ceux-ci « représentent désormais plus la raison des gouvernements auprès des citoyens qu’ils ne représentent ces derniers auprès des premiers.[2]» Cette dynamique est terriblement malsaine pour notre démocratie, car elle perpétue la fragmentation idéologique du pays. Elle entraîne, provoque et nourrit la tentation des extrêmes, étouffe la vie parlementaire, et anémie la logique de compromis politiques autour de projets communs, au profit de « législatives partisanes régies par le fait majoritaire qui fige les forces politiques dans la bipolarité et dans l’opposition frontale, générale et systématique[3]».

Ce blocage systémique est représentatif d’une dynamique plus globale qui verrouille notre pays de l’intérieur. Cumul des mandats, « petit-chefisme » régional ou local, administrations centrales qui fonctionnent en vase clos, nous nourrissons partout une logique déséquilibrée de potentats qui favorisent le développement d’une société civile muselée au pire, déresponsabilisée au mieux, et d’une classe politique captative du pouvoir et obnubilée par la magistrature suprême. Cette dynamique ferme plus de portes qu’elle n’en ouvre et empêche le renouvellement des élites, qui sont d’autant plus contestées qu’elles sont vieillissantes et uniformes. Spectateurs d’une comédie humaine autonome et qui sait parfaitement s’adapter aux circonstances pour se transformer en « simplicité » chez Valéry Giscard d’Estaing ou en « normalité » chez François Hollande, nous sommes maintenus dans une hystérisation perpétuelle et paradoxalement passive de la vie politique, qui prohibe inlassablement le temps long des choix d’avenir au profit du court-termisme des personnes et de la dictature de l’urgence.

Un populisme à plusieurs visages

A l’aune de cette personnalisation de la politique, le populiste prend plusieurs visages. Celui qui dénonce un nébuleux système, prétend s’adresser directement au peuple en faisant l’économie de toutes les instances de la vie démocratique, défie l’institution judiciaire, s’assied sur les corps intermédiaires et balaie les autorités indépendantes.

Il prend aussi le visage de celui qui dénigre la presse et réduit la légitimité démocratique à la seule expression fictive et allégorique d’un peuple soudainement homogène et avec lequel il est en dialogue direct une fois venu le temps des élections (à l’instar de Napoleon III qui, faisant fi des modalités constitutionnelles qu’il abjurait, se prévalait alors déjà du concept ambigu de plébiscite populaire pour se déclarer seul dépositaire de la confiance directe et souveraine manifestée par le peuple).

Cependant, la vérité est ailleurs, car le peuple comme entité donnée immédiate n’existe pas et ne se détermine que par un certain nombre de médiations, qui façonnent une opération complexe et pluridimensionnelle par laquelle le peuple se constitue comme tel.

Ainsi, l’homme providentiel ne peut que décevoir. Le malaise de l’abstention, la dérive vers les extrêmes, l’ultra-personnalisation du politique, ne sont finalement que l’expression des impatiences déçues de l’insuffisance démocratique d’un régime anachronique, prisonnier de lui-même et d’un déterminisme historique dont il ne parvient pas à se défaire. A cet égard, il faut également rester vigilant à l’endroit de ceux qui, depuis toujours, fondent leur projet sur le concept chimérique de « faire de la politique autrement ». Cet autrement ainsi invoqué est-il seulement possible ? Ou, à l’instar de la formule de Tancrède dans le Guépard de Guiseppe Tomasi di Lampedusa : « Si nous voulons que tout reste tel que c’est, il faut que tout change », serait-il le palliatif opportuniste de ceux qui, face aux bouleversements du monde, se préservent de la rotation des astres en fustigeant un système dont ils sont le pur produit ?

La complexité du monde est irréductible, acceptons-là !

La réalité est que nous vivons désormais dans une société plurifactorielle qui s’est transformée en l’espace de 50 ans, mais dont les instances suprêmes restent immobiles. La confusion conjoncturelle n’est pas à imputer aux forces obscures de la mondialisation, au choc des civilisations ou que sais-je. Non, cette confusion est tout d’abord structurelle, systémique, elle est le résultat d’une incapacité à s’adapter, à évoluer. Le cours de l’histoire est mouvant, il est donc impératif de restaurer le lien entre les citoyens et leurs institutions, en assainissant les mécanismes de fonctionnement et de prévention inhérents au processus de décision politique et en ne cédant pas aux sirènes pétrifiantes de la peur du changement. Si l’on veut permettre aux forces vives de se déployer efficacement, de se faire une place dans ce nouveau monde en perpétuelle recomposition, il est impératif de repenser notre logiciel politique.

Le rôle incontournable que joue le président de la République dans le cadre des procédures de révision constitutionnelle n’est pourtant pas pour rassurer sur le bon présage d’un quelconque changement en faveur d’une dé-présidentialisation. Car comment imaginer qu’un homme (ou une femme), dont la carrière et parfois la vie toute entière fut dédiée à la conquête d’une fonction, n’en admette la défectuosité une fois en sa possession ? Comme le disait François Mitterrand lui-même : « Les institutions étaient dangereuses avant moi, elles le redeviendront après moi. » On lui préférera l’honnêteté et la malheureuse sagesse des mots de Jacques Delors qui, face à l’absence probable d’une majorité pour soutenir sa politique, renonçait à se présenter à la présidentielle de 1995 bien que favori, en déclarant impératif de ne pas donner d’illusions aux Français car « les déceptions de demain seraient pires que les regrets d’aujourd’hui. »

Le débat institutionnel doit avoir lieu

Bien que la Constitution ait connu 24 révisions depuis 1958, l’avènement d’une Sixième République tel que l’appellent de leurs vœux certains responsables politiques est peut-être lui aussi illusoire et difficilement envisageable dans le contexte actuel. Il n’est en tout cas pas une condition sine qua non de l’évolution systémique. Des évolutions progressives mais non moins importantes en témoignent, comme la révision en 1974 de l’article 61 de la Constitution consacrant la possibilité pour les députés de l’opposition de saisir le Conseil constitutionnel, ou la révision de 1995 instaurant une session parlementaire unique de 9 mois. Plus récemment, la révision constitutionnelle de juillet 2008 a encadré davantage les pouvoirs du président de la République et accru, bien que modestement, ceux du Parlement.

Faut-il se réorienter vers un régime plus strictement parlementaire dans lequel, en cohérence avec le fait d’être responsable devant l’Assemblée nationale, le Premier ministre – devenu véritable chef de l’exécutif issu de la majorité parlementaire – soit tenu d’obtenir systématiquement la confiance de la majorité de ses membres afin d’entériner la composition et le programme de son gouvernement ? Faut-il, de façon analogue avec la suggestion précédente, revenir sur l’élection au suffrage universel direct du chef de l’État et restreindre son rôle à celui de « pouvoir neutre arbitre » – au sens de Benjamin Constant –, en limitant son autorité à la fonction de garant des institutions et de la continuité de l’État et de représentation du pays, au profit d’un Premier ministre fort, comme c’est le cas dans la plupart des démocraties européennes ?

Faut-il, au contraire, consacrer un véritable régime présidentiel en conservant l’élection du président au suffrage universel direct mais en supprimant la fonction de Premier ministre, avec pour conséquence de faire procéder le gouvernement directement du président et de le rendre responsable devant lui uniquement. Ce renforcement de la séparation des pouvoirs imposerait d’accroître parallèlement ceux du Parlement, mais aussi de remettre en cause à la fois le droit de dissolution du chef de l’État – que l’éloignement du parlementarisme rationalisé de 1958 ne permettrait plus de justifier – et la faculté de mise en cause de la responsabilité du gouvernement par l’Assemblée nationale.

Faut-il encore retrouver l’équilibre de l’architecture de départ de la Cinquième République, en revenant sur le quinquennat et en démystifiant ainsi une cohabitation, à laquelle pouvaient être trouvées des vertus de dynamisme parlementaire ?

Faut-il reconsidérer le mode de scrutin majoritaire à l’aune de la fragilisation des partis de gouvernement, en y introduisant une dose plus représentative de proportionnelle, au risque d’une potentielle instabilité et d’accroître l’influence des petits partis, notamment extrêmes ? Faut-il modifier à nouveau le calendrier électoral, afin de redonner au Parlement sa véritable destinée délibérative ? Faut-il, en vertu de l’accroissement de son rôle, ouvrir la saisine du Conseil constitutionnel à l’ensemble des citoyens, ou changer ses modalités de nomination ?

Les débats font rage chez les constitutionnalistes, et de nombreux autres facteurs que ceux énoncés ici sont à prendre en compte. Nous n’avons bien évidemment pas les réponses, mais il est clair que ces questions soulignent l’anachronisme d’un logiciel politique manifestement non-adapté aux enjeux du 21e siècle. La question se pose toutefois de savoir si la palingénésie de la représentation démocratique procédera plus du fait de se soucier de la crise du rapport que les citoyens entretiennent avec les institutions, plutôt que des institutions elles-mêmes, si faillibles et éprouvées soient-elles.

Combattre le populisme et la personnalisation de la vie politique

Pour combattre le populisme, il faut restaurer la confiance des citoyens envers leurs élus en renforçant leurs obligations de transparence, et en renforçant les exigences déontologiques de la vie publique. Il faut décentraliser et diversifier les conditions d’exercice de la démocratie, impulser une dose d’horizontalité dans la décision publique et renforcer la pratique des primaires. Il faut aussi poursuivre le processus de déconcentration des responsabilités de gestion de l’action publique, afin de délester le politique de ce qu’il n’est pas le mieux placé pour faire, et ainsi progressivement doter la France d’un modèle de gouvernance publique plus agile, rationnel et efficace. Il faut également que le Parlement s’approprie davantage les instruments mis à sa disposition afin de rationaliser son action, notamment dans le cadre de la réforme de 2008, tels que l’instauration de l’ordre du jour partagé ou le renforcement de ses pouvoirs de contrôle et d’évaluation des politiques publiques.

Enfin, par-dessus toute considération technique, il faudra de la part de chacun lucidité, pédagogie, humilité et vigilance lorsqu’il en va de ses considérations politiques, et surtout céder aux idées la place aujourd’hui dévolue aux personnes dans le débat politique. Une seule certitude, l’élection présidentielle ne sera pas le point de départ de cette dynamique, et c’est au temps d’après qu’il faudra se souvenir des mots d’Étienne de La Boétie sur lesquels je laisse le lecteur en méditation : « Or ce tyran seul, il n’est pas besoin de le combattre, ni de l’abattre. Il est défait de lui-même pourvu que le pays ne consente point à sa servitude. Il ne s’agit pas de lui ôter quelque chose, mais de ne rien lui donner. »

[1] Legrand, T. (2014)

[2] Rosanvallon, P. (2015)

[3] Legrand, T. (2014)

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